Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site 42tv.fr.

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1Éditeur du site

Le site 42tv.fr est édité par l'association 42TV, webTV associative de la Loire, animée par une équipe de bénévoles.

  • Dénomination : 42TV
  • Forme juridique : association loi 1901 [à confirmer]
  • Siège social : [adresse complète du siège]
  • N° RNA / SIRET : [numéro RNA ou SIRET]
  • Contact : contact@42tv.fr

2Direction de la publication

Le directeur de la publication est [nom du directeur de publication], en qualité de [fonction] de l'association.

La rédaction est assurée par l'équipe de bénévoles de 42TV, dont les cofondateurs Jean-Marc Chazot et Thierry Bacher.

3Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur] — [téléphone ou site web de l'hébergeur].

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur 42tv.fr (vidéos, reportages, textes, photographies, logos, graphismes, nom « 42TV ») est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Sauf mention contraire, il est la propriété de l'association 42TV ou de ses contributeurs, qui ont autorisé sa diffusion.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les citations courtes et les partages via les boutons prévus à cet effet restent possibles, à condition de mentionner la source et de ne pas altérer le contenu.

5Responsabilité

42TV s'efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Les contenus ont une vocation d'information et ne constituent pas un conseil, notamment juridique ou médical.

Les propos tenus par les personnes interviewées ou par les internautes dans les commentaires n'engagent que leurs auteurs. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une indisponibilité temporaire.

6Liens et services tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes et intégrer des lecteurs ou services tiers (par exemple YouTube ou Facebook). 42TV n'exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques. Leurs conditions propres s'appliquent.

7Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez aussi la manière d'exercer vos droits.

8Signaler un contenu

Si vous estimez qu'un contenu porte atteinte à vos droits (droit à l'image, diffamation, droit d'auteur…), écrivez-nous à contact@42tv.fr en précisant l'adresse de la page concernée et les raisons de votre demande. Nous l'examinerons rapidement et retirerons le contenu s'il y a lieu.

9Droit applicable

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